Mentions légales

Administration

Ce site est administré et publié par la société CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS.

ÉDITION : Ce site est édité par Mickael Miras – Entreprise CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS ZA de la Grande Chantourne, 38330 SAINT NAZARIE LES EYMES – FRANCE
Directeur de la publication : Mickael Miras – Téléphone: +33.476522697
Responsable de la rédaction : Mickael Miras
Siret: 423 197 813 00060

Les domaines suivants sont utilisés :
– creasolbeton.fr
– creasolbeton.com
– cdi-dallages.com

Avis relatif à la sécurité

Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Hébergement du site : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex Téléphone : 03 87 95 99 72

SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z Identification intracommunautaire FR 13 431303775 Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines RIB : 14707 00010 08721005661 81

Hébergeur

1&1 Internet AG Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe Allemagne

RESPONSABILITÉ :Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la mémoire familiale s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. En conséquence, la mémoire familiale décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que la mémoire familiale sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire de ces informations par l’utilisateur du site. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers sauf autorisation expresse de l’utilisateur du site ayant fourni ces informations.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE(responsabilité) Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de La Mémoire Familiale quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.philippecouvreur.fr  (et des autres sites de l’entreprise La Mémoire Familiale) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La mémoire familiale dégage toute responsabilité dans ce cas.